Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

JV RENOV
SAS, société par actions simplifiée
Capital social : 1 500,00 €
SIREN : 822 705 679
SIRET (siège) : 822 705 679 00030
Numéro de TVA intracommunautaire : FR64822705679
RCS : 822 705 679 R.C.S. Bobigny
RNE : Inscrit le 23/09/2016

Siège social :
38 chemin Latéral
93230 Romainville

Adresse e-mail :
ejemoui@jv-renov.fr

Directeur de la publication :
JEMOUI Eslem, en qualité de représentant légal de JV RENOV.


Hébergement du site

Le site jv-renov.fr est hébergé par :

HOSTINGER operations, UAB
Švitrigailos str. 34
LT-03230 Vilnius
Lituanie
Téléphone : +370 645 03378
Site internet : Hostinger


Activité

JV RENOV exerce l’activité suivante :
Travaux de menuiserie bois et PVC


Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site jv-renov.fr, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logo, icônes, vidéos, éléments visuels, structure et mise en page, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra donner lieu à des poursuites conformément à la réglementation en vigueur.


Responsabilité

JV RENOV s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, JV RENOV décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
  • et plus généralement, pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, lié à l’accès au site ou à l’impossibilité d’y accéder.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, le cas échéant, de portabilité de ses données.

Pour toute demande relative à ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter :

JV RENOV
38 chemin Latéral, 93230 Romainville
E-mail : ejemoui@jv-renov.fr


Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, assurer son bon fonctionnement et réaliser des mesures d’audience.

L’utilisateur peut configurer ses préférences via le bandeau cookies présent sur le site ou via les paramètres de son navigateur.


Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.